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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISBA
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ISBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISBA
ISBA, SARL

Numéro de dépôt :
3736031
Date de dépôt :
05/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2020
ISBA de ISBA

Présentation de la marque ISBA

Déposée le 5 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISBA domicilié(e) Le Clos Amont - 61270 - LE MENIL-BERARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 501 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISBA domicilié(e) Le Clos Amont - 61270 - LE MENIL-BERARD - France.

La marque ISBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISBA est expirée depuis le 5 mai 2020.

ISBA a également déposé les autres marques suivantes : TAPISBA , DICKY


ISBA, SARL - Le Clos Amont - 61270 - LE MENIL-BERARD - France - SIREN 341501997


ISBA - Le Clos Amont - 61270 - LE MENIL-BERARD - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Tissus ; Tapis en fibres naturelles notamment coton ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; carpettes ; tapis pour automobiles ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle).